Voyager aux États-Unis avec son oiseau

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Jojo
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Voyager aux États-Unis avec son oiseau

Messagepar Jojo » jeu. sept. 17, 2015 10:15 pm

Je mets un texte de Loupin sur le forum perroquet, texte très important et exacte à propos des procédures et préparatifs à prendre des semaines à l'avance, afin de pouvoir traverser les douanes avec son oiseau. http://www.forum-perroquet.com/topic20382.html

Si vous voulez aller aux États-Unis, à partir du Canada, il y a 5 grandes étapes obligatoires, à bien suivre :

1. obtenir un certificat de possession CITES des autorités canadiennes
2. obtenir un permis d’importation et de réexportation (c’est le même permis pour l’entrée et la sortie) du United State Fish and Wildlife Service (USFWS)
3. Prendre rendez-vous à la frontière avec l’agent du USFWS et le vétérinaire du USDA
4. Lors de l’entrée aux États-Unis, il faut produire les deux documents ci-dessus ainsi qu’une déclaration d’importation (préparée d’avance pour gagner du temps) au moment du passage. Au retour (sortie des États-Unis), on doit produire une déclaration d’exportation (elle aussi préparée d’avance).
5. Lors de la sortie des États-Unis, il faut présenter à nouveau le certificat de possession canadien (passeport), le permis du USFWS et produire la déclaration d’exportation. Il y a des frais d’environ environ 250 ou 300 $ à payer.

Si vous comprenez bien chaque étape et suivez à la lettre, tout devrait « baigner dans l’huile ». À partir d’un autre pays que le Canada, les exigences peuvent être différentes, ça dépend du statut zoo-sanitaire du pays en question.

Voici chaque étape expliquée plus en détail :



1. Obtenir le certificat de possession de la CITES pour les oiseaux.

La première étape consiste à obtenir le certificat canadien de possession (passeport) requis en vertu de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, connue par son sigle anglophone CITES ou encore comme la Convention de Washington.

C'est assez simple on complète un formulaire pour chaque oiseau. Le formulaire est disponible au lien suivant: http://ec.gc.ca/cites/0A2E00D5-9CAA-4D7 ... 202014.pdf . C’est Environnement Canada qui délivre ce certificat, à leur bureau de Gatineau. En cas de besoin d’aide pour le compléter, vous pouvez appeler le bureau CITES de Gatineau, au numéro indiqué sur le formulaire. J’ai complété ce formulaire à quelques reprises, pour des renouvellements. En cas de besoin, je peux aussi donner des informations additionnelles par téléphone, juste à me le faire savoir par message privé.

Au Canada il ne semble pas y avoir de limite sur le nombre d’oiseaux qui peut être identifiés comme appartenant à une seule personne, en autant qu’il y a un certificat par oiseau. Sur le permis américain de l’étape 2, le nombre d’oiseaux est limité à deux par personne. Si comme nous, vous avez plus de deux oiseaux, il faudra que les certificats de possession canadiens soient limités à deux oiseaux par personne pour correspondre à l’exigence du permis américain.

On transmet le formulaire avec une preuve d'achat et si possible de naissance de l’oiseau ainsi que les certificats de santé. Les oiseaux doivent être micropucés ou porteurs d'une bague d'identification. Ce passeport est gratuit, au Canada.

Le délai pour cette première étape est de 40 jours, selon les indications sur le formulaire, à compter du moment où l’administration CITES a tous les documents en main. À ne pas oublier, les certificats de possessions (passeports) doivent être obtenus avant de faire les demandes de permis aux États-Unis car une copie doit être produite avec la demande de permis expliquée à l’étape 2.


2. Obtenir le permis d'importation aux États-Unis et de réexportation, du United State Fish and Wildlife Service (USFWS).

On complète le formulaire suivant: http://www.fws.gov/forms/3-200-46.pdf .

Ici, il faut faire attention. Comme mentionné plus haut, un permis du USFWS ne peut être délivré que pour deux oiseaux par personne. Si vous avez plus de deux oiseaux, il faut que, chaque propriétaire officiel canadien fasse sa demande de permis américain pour ses oiseaux. Lors de notre première demande pour 4 oiseaux, nous avions commis l’erreur de faire délivrer le certificat canadien sur un seul certificat de propriété, à mon nom. Cela a été refusé aux États-Unis. Heureusement qu’il restait assez de temps pour reprendre l’étape 1 au Canada, soit 2 certificats, un au nom de mon épouse et l’autre au mien.

On transmet les demandes de permis avec une copie des certificats canadiens de possession, les preuves d'achat et de provenance des oiseaux (si disponibles), certificat de santé et un mandat poste correspondant à 50 U.S.$ par demande (dans notre cas, 100 $ pour 2 permis, 4 oiseaux). On peut mettre tout cela dans la même enveloppe. Je suggère une lettre explicative qui accompagne la demande, surtout si vous avez plusieurs oiseaux et que les preuves d’achat ou de naissance ne sont plus disponibles. Il faudra expliquer comment ils ont été acquis, mais pour avoir déjà contacté les autorités américaines, c’est surtout le certificat canadien qui est la pièce maitresse pour délivrer le permis américain. N’envoyez pas l’original des certificats canadiens car vous en aurez besoin à la frontière. C’est vraiment comme un passeport (mais en format 8 ½ X 11) qu’il faut conserver avec soi pendant tout le voyage.

Il faut prévoir entre 30 à 60 jours (selon l’information sur le formulaire de permis) pour obtenir ce permis. Certain états américains auraient semble-t-il leurs propres exigences de permis. Je n’ai jamais validé cette question et vérifié ce qui était requis et dans quels états. Avec un permis fédéral américain en main, c’est assez solide. Je n’ai jamais eu de problème, une fois la frontière franchie, ni à la frontière d’ailleurs.



3. Prendre rendez-vous à la frontière américaine

Dans notre cas, c’était au poste de Champlain (Lacolle), avec l'agent de la faune du United Fish and Wildlife Service (USFWS) ainsi qu'avec le vétérinaire du United State Department of Agriculture (USDA). Le numéro de l'agent de la faune est le 518-298-4825. Le numéro du vétérinaire du USDA est le 518-298-2191, si vous appelez le mardi. Le 802-873-9338 si vous appelez le mercredi et le 802-868-2556, le lundi, jeudi et vendredi. Le vétériniare couvre plusieurs poste frontière et peut être rejoint à des numéros différents, selon le jour de la semaine.

Ces rendez-vous doivent être pris au moins 72 heures à l'avance. Dans notre cas, nous prenons le rendez-vous au moins 10 jours à l’avance, pour plus de sécurité. Il faut pouvoir rencontrer ces deux personnes le même jour idéalement à environ une demi-heure d'intervalle et forcément au même poste de douanes. Comme le vétérinaire n'est disponible au poste de Champlain, près de Lacolle sur le côté québécois, que le mardi, cette contrainte a pour effet de fixer le jour du passage de la frontière au mardi. Comme mentionné plus haut, le vétérinaire couvre d'autres postes frontières, mais l'agente de la faune n'est pas présente à ces autres postes. Elle est basée du lundi au vendredi au poste de Champlain. On peut toujours la faire venir à un autre poste, par exemple, Derby Line, au sud de Sherbrooke (par l'autoroute 55), mais il faudrait alors payer un coût élevé, en plus des frais de base.

Il y a aussi des ports désignés (designated ports) où il y a des agents et du vétérinaire en permanence. Le port désigné le plus près est Buffalo. Comme les agents sont là en permanence, les frais sont moins élevés lors du passage. C’est bon à savoir pour ceux qui vont dans le centre ou l’Ouest des États-Unis en passant par l’Ontario. Autrement ça ne vaut pas la peine de faire un détour de 2 jours de route pour économiser 250 $.



4. Lors du passage à la frontière:

En arrivant à la frontière, il faut d'abord faire estampiller les certificats de possession (passeports) des oiseaux au poste des douanes canadiennes pour attester que ces petites bêtes quittent le Canada légalement. À Lacolle, les douaniers canadiens ne sont pas toujours « allumés » sur la chose. À deux reprises, dans le passé, il a fallu que j’argumente pour pouvoir conserver les originaux du certificat canadien de possession. Les agents ne comprenaient pas que l’original devait demeurer en notre possession pour être montré aux autorités américaines et pour être conservé avec nous, comme un passeport humain. Dans un cas, il m’a fallu indiquer que j’appelais à Ottawa en sortant mon cellulaire. J’avais trouvé à l’avance le numéro des autorités à contacter, en cas de problème. L’agent, surpris, avait alors changé d’idée en me voyant composer le numéro que je lui avais par ailleurs montré. Dans l’autre cas, j’avais suggéré à l’agente d’aller voir son patron pour savoir quoi faire. Il faut rester calme à la frontière, pour éviter les retards et savoir anticiper que les douaniers (canadiens) peuvent parfois ne pas être bien informés.

Ensuite, on se rend au poste américain. À chaque reprise, j’ai toujours constaté que les douaniers américains étaient plus au fait des procédures pour les oiseaux couverts par la Convention de Washington.

À la douane américaine, on doit d’abord montrer nos passeports (humains, ceux-là ) et les certificats de vaccination des chiens (il ne faut pas les oublier). On mentionne à l’agent de douanes que nous avons rendez-vous avec l'agent de la faune du USFWS et le vétérinaire du USDA. L’agent de douanes va vous indiquer où se rendre et il y aura même une voiture accompagnatrice pour s’assurer que vous vous rendez bien au bureau du USFWS.

Lors de la rencontre avec l’agent de la faune, il faudra présenter tous les documents : certificat canadien de possession (l’original, que l’agent canadien voulait garder à la douane canadienne , le permis américain et la déclaration d'importation (entrée aux États-Unis).

La déclaration d’importation se fait en utilisant le formulaire suivant: http://www.fws.gov/le/pdf/3177_1.pdf . Cette déclaration d’importation se fait sur place, au moment du passage, mais c’est préférable et plus rapide de la compléter à l’avance, question de gagner du temps aux douanes américaines. La dernière fois que nous sommes passés, nous avons produits une seule déclaration pour les 4 oiseaux, même s’il y avait 2 permis (couvrant chacun 2 oiseaux) et 4 certificats de possession canadiens (deux pour mon épouse et deux pour moi). J’avais aussi, comme plan B, préparé deux autres déclarations au cas où l’agente aurait demandé une déclaration par permis, c’est-à-dire pour 2 oiseaux plutôt que les 4 sur la même déclaration.

Par la suite, l’agent de la faune indique où il faut se rendre pour rencontrer le vétérinaire. Le vet va vérifier les certificats de santé des oiseaux et procéder à un examen visuel. Il complètera ensuite une « clearance » confirmant que les oiseaux sont en bonne santé et peuvent entrer aux États-Unis. Le vétérinaire nous a coûté 30 ou 35 $. Il a mis les 4 oiseaux sur la même « clearance ».

L’étape la plus importante au moment du passage : après l’examen du vétérinaire, on retourne ensuite au bureau de l'agente de la faune qui, à ce moment-là, estampillera les certificats de possession (passeports) des oiseaux, ce qui nous permettra de poursuivre légalement notre route en territoire américain. Le passeport est estampillé uniquement après la « clearance » du vétérinaire.

5. Au retour, c'est beaucoup plus simple.

Lors du retour au Canada, il n'est pas nécessaire de rencontrer le vétérinaire vu que l'on quitte les États-Unis. Ceci donne la possibilité de revenir un autre jour que le mardi, qui, rappelons-le, est le seul jour de présence du vétérinaire à Champlain (Lacolle). Il nous faudra rencontrer à nouveau l'agente de la faune (présente du lundi au vendredi) pour faire la déclaration d'exportation (sortie des États-Unis). C’est le même formulaire que pour la déclaration d’importation, que l’on complète une deuxième fois pour l’exportation, mais en cochant « exportation » : . http://www.fws.gov/le/pdf/3177_1.pdf . À ce moment, il faudra payer les frais, environ 250 $. C’était le montant, la dernière fois que nous sommes passés. Cette somme représente les frais du USFWS pour l'importation et l'exportation. Bizarrement, les frais sont payables à la sortie et non à l'entrée.

Si vous voulez pouvoir retourner par la suite aux États-Unis, avec ou sans oiseaux, aussi bien payer les frais à la sortie. Donc ne pas oublier de passer par la douane américaine au moment de la sortie. Après que l'agente ait estampillé les passeports pour attester que les oiseaux ont quitté les États-Unis légalement, il faut faire estampiller les passeports en entrant au Canada par les douaniers canadien pour attester que les oiseaux sont entrés légalement.

Tout ça peut sembler long, mais dans les faits, c'est assez simple. Il faut juste s'y prendre longtemps avant le départ pour obtenir les certificats et permis requis. Les formulaires ne sont pas compliqués à compléter. À la frontière, il faut prévoir environ une heure pour entrer et une vingtaine de minute pour le retour (la sortie).
Jojo
Présidente Perroquetsecours
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